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Taxes

Ne pas bousiller la transition énergétique par des taxes discutables

Ne pas bousiller la transition énergétique par des taxes discutables

La tran­si­tion éner­gé­tique ne peut se faire sans la coopé­ra­tion des pro­prié­taires de biens immo­bi­liers. Les taxes et les rede­vances injus­ti­fiées, per­çues pour les inves­tis­se­ments dans l’im­mo­bi­lier en vue de l’u­ti­li­sa­tion d’éner­gies renou­ve­lables ou de l’a­mé­lio­ra­tion...
Pas d’impôt sur la valeur locative, pas de déductions fiscales : HabitatDurable privilégie un changement de système

Pas d’impôt sur la valeur locative, pas de déductions fiscales : HabitatDurable privilégie un changement de système

Le comi­té cen­tral de l’association de pro­prié­taires HabitatDurable s’est pen­ché sur le pro­jet de taxa­tion de la valeur loca­tive actuel­le­ment sou­mis à consul­ta­tion et y a répon­du. Par­mi les cinq pro­po­si­tions débat­tues, il pri­vi­lé­gie net­te­ment le pas­sage à un...

Le Programme Bâtiments

Le Pro­gramme Bâti­ments s’inscrit dans la conti­nui­té du Pro­gramme Bâti­ments de la fon­da­tion Cen­time Cli­ma­tique auquel il suc­cède à par­tir de 2010. Il com­porte une nou­veau­té majeure puis­qu’il sub­ven­tionne aus­si l’as­sai­nis­se­ment d’élé­ments de construc­tion. Le pro­gramme...


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